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Lorient Agglomération > Dates, délibérations et comptes-rendus du conseil

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Num. ordre Titre
Rédacteur
Rapporteur
Conseil du 11 février 2011
1 Conseil de Communauté - Désignation de nouveaux conseillers
METAIRIE Norbert
2 Délégation de pouvoirs au Président - Compte-rendu
METAIRIE Norbert
3 SEM ECO-ACTIVITES - Prise de participation dans des filiales
LE MEUR Loïc
4 Equipements muséographiques - Délégation de service public - Lancement de la procédure
AUBERTIN François
5 Commune de Larmor-Plage - Echange de terrains
DETRAZ Marie-Christine
6 Commune de Guidel - Convention de mise à disposition de services et de moyens - Avenant n°1
CABROL Gérard
7 Convention de mise à disposition réciproque du logiciel de gestion financière
NEVANNEN Pierrick
8 PLH - Programmation des logements aidés pour l'année 2011
TANGUY Alain
9 PLH - Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics
TANGUY Alain
10 PLH - Charte "Accès Solidaire Logement Privé"
DETRAZ Marie-Christine

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